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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE SOMABER
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SOCIETE NOUVELLE SOMABER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE NOUVELLE SOMABER
SOCIETE NOUVELLE SOMABER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93497460
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque SOCIETE NOUVELLE SOMABER

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE SOMABER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SOCIETE NOUVELLE SOMABER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE SOMABER domicilié(e) 85110 St Germain de Princay - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 592 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE SOMABER - France.

La marque SOCIETE NOUVELLE SOMABER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE NOUVELLE SOMABER est expirée depuis le 14 décembre 2003.


SOCIETE NOUVELLE SOMABER S.A.R.L. - 85110 St Germain de Princay - France - SIREN 392592598


SOCIETE NOUVELLE SOMABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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