Marque expirée - Marque en non vigueur

TROPHÉE PRIVILÈGE
SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3007355
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2020

Présentation de la marque TROPHÉE PRIVILÈGE

Déposée le 8 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHÉE PRIVILÈGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN domicilié(e) 14 rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 036 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROPHÉE PRIVILÈGE est expirée depuis le 8 février 2020.

SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : la boutique à pains , Petits Pavés Privilèges , SOFRAPAIN , Pavés Privilèges , GOURMANDON , LES DELIRES SUCRES , GOURMANDETTE , LES DELIRES SALES


SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, société par actions simplifiée - 14 rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 510036304


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Inscription le 28 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515859 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 28 janvier 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°515857 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 28 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515858 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431875 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19

Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Divertissement - activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.