SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, Société par actions simplifiées
Numéro de dépôt :
1669668
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2021
Présentation de la marque SOFRAPAIN
Déposée le 18 avril 1991 par la société SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOFRAPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN domicilié(e) 14 rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 036 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, Direction Juridique, C/O NUTRIXO domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque SOFRAPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, Société par actions simplifiées - 14 rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 510036304
SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, Direction Juridique, C/O NUTRIXO - 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2001 n°2191393 - Publication au BOPI 2001-01-26
Inscription le 5 octobre 1999 - Concession de licence n°285959 - Publication au BOPI 1999-10-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531133 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469327 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace. Services rendus par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments, des boissons, des repas préparés pour la consommation
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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