Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petits Pavés Privilèges
SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, S.A.S

Numéro de dépôt :
3753543
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2020
Petits Pavés Privilèges de SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN

Présentation de la marque Petits Pavés Privilèges

Déposée le 13 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petits Pavés Privilèges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN domicilié(e) 14 Rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 036 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Petits Pavés Privilèges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Pavés Privilèges est expirée depuis le 13 juillet 2020.

SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : la boutique à pains , SOFRAPAIN , Pavés Privilèges , GOURMANDON , TROPHÉE PRIVILÈGE , LES DELIRES SUCRES , GOURMANDETTE , LES DELIRES SALES


SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, S.A.S - 14 Rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 510036304


SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, viennoiseries, biscuits et gâteaux.