Petits Pavés Privilèges
Présentation de la marque Petits Pavés Privilèges
Déposée le 13 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petits Pavés Privilèges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Petits Pavés Privilèges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Pavés Privilèges est expirée depuis le 13 juillet 2020.
SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48