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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SIMONNEAU MARINE
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S SIMONNEAU MARINE-INT BATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIMONNEAU MARINE-INT BATEAUX
SOCIETE NOUVELLE SIMONNEAU MARINE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3127123
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2011
S SIMONNEAU MARINE-INT BATEAUX de SOCIETE NOUVELLE SIMONNEAU MARINE

Présentation de la marque S SIMONNEAU MARINE-INT BATEAUX

Déposée le 22 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SIMONNEAU MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SIMONNEAU MARINE-INT BATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SIMONNEAU MARINE domicilié(e) Zone Industrielle de Saint Médard FONTENAY LE COMTE (Vendée) - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 857 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MATHOREZ-DESRUES Avocats - France.

La marque S SIMONNEAU MARINE-INT BATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIMONNEAU MARINE-INT BATEAUX est expirée depuis le 22 octobre 2011.


SOCIETE NOUVELLE SIMONNEAU MARINE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Saint Médard FONTENAY LE COMTE (Vendée) - France - SIREN 437857741


Cabinet MATHOREZ-DESRUES Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 27 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433079 - Publication au BOPI 2006-04-27

Inscription le 27 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433078 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Tous bateaux monocoques et multicoques en aluminium et/ou matériaux composites (polyester, fibre de carbone...) destinés soit à la plaisance, soit à la pêche, soit encore à la marine nationale française et étrangère.