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Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE SCAVO Société par Actions Simplifiées
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BETE KIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETE KIT
SOCIETE NOUVELLE SCAVO Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3370301
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2015
BETE KIT de SOCIETE NOUVELLE SCAVO Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque BETE KIT

Déposée le 8 juillet 2005 par la société SOCIETE NOUVELLE SCAVO Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETE KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE SCAVO Société par Actions Simplifiées domicilié(e) ZI du Cormier, Rue G. Fouillaron, BP 30504,49305 CHOLET Cedex - 49305 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 250 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE SCAVO Société par Actions Simplifiées Monsieur PRIOU Marc domicilié(e) ZI du Cormier, Rue G. Fouillaron, BP 30504,49305 CHOLET Cedex - 49305 - France.

La marque BETE KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETE KIT est expirée depuis le 8 juillet 2015.


SOCIETE NOUVELLE SCAVO Société par Actions Simplifiées - ZI du Cormier, Rue G. Fouillaron, BP 30504,49305 CHOLET Cedex - 49305 - France - SIREN 410250641


SOCIETE NOUVELLE SCAVO Société par Actions Simplifiées Monsieur PRIOU Marc - ZI du Cormier, Rue G. Fouillaron, BP 30504,49305 CHOLET Cedex - 49305 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501877 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Viandes. – équine. – bovine. – ovine. – caprine. – veaux. – porcine. – volailles. – gibier.