Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANITRAP'
SOCIETE NOUVELLE SANITRAP TECHNIC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1416612
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2027
SANITRAP\' de SOCIETE NOUVELLE SANITRAP TECHNIC

Présentation de la marque SANITRAP'

Déposée le 23 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE SANITRAP TECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANITRAP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE SANITRAP TECHNIC domicilié(e) 9 Rue Jean Monnet - 25410 - SAINT VIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 788 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque SANITRAP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANITRAP' arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.


SOCIETE NOUVELLE SANITRAP TECHNIC, Société à responsabilité limitée - 9 Rue Jean Monnet - 25410 - SAINT VIT - France - SIREN 441788783


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337565 - Publication au BOPI 2007-03-26

Renouvellement sans limitation n°2086730 - Publication au BOPI 1997-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 10 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295221 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 9 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456890 - Publication au BOPI 2007-07-09

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631656 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04

Habillages de baignoires, panneaux et éléments amovibles.Accessoires de pose et de finition pour le carrelage, baguettes d'angles et de finition, fixations, pattes de scellement, cadres.Panneaux d'habillage. fournitures et pièces détachées pour carreleurs.