Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLICHELLE
SOCIETE NOUVELLE SACOME INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1682147
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque PLICHELLE

Déposée le 17 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE SACOME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLICHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE SACOME INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, 68190 ENSISHEIM (dossier no 2203939) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 714 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2203939) - France.

La marque PLICHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLICHELLE est expirée depuis le 17 juillet 2011.

SOCIETE NOUVELLE SACOME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EVEREST , SOGNO MULTIPOSE


SOCIETE NOUVELLE SACOME INTERNATIONAL (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 68190 ENSISHEIM (dossier no 2203939) - France - SIREN 421714189


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - (dossier no 2203939) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281803 - Publication au BOPI 1999-07-21

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2203939 - Publication au BOPI 2001-06-07

Inscription le 13 avril 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°521411 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Echelles et échaffaudages métalliques