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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE S E A
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sea
Marque expirée - Marque en non vigueur

sea
SOCIETE NOUVELLE S E A société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3409710
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2016
sea de SOCIETE NOUVELLE S E A

Présentation de la marque sea

Déposée le 13 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE S E A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « sea »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE S E A domicilié(e) 73 rue de la Garenne,63730 LES MARTRES DE VEYRE - 63730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 395 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sea est expirée depuis le 13 février 2016.


SOCIETE NOUVELLE S E A société par actions simplifiée - 73 rue de la Garenne,63730 LES MARTRES DE VEYRE - 63730 - France - SIREN 330395187


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX - 63401 - France


Inscription le 4 février 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°490222 - Publication au BOPI 2009-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Bornes, embrases, montants, piquets, barres, plots, haies, balises pour la constitution d'un parcours de motricité, de course et de saut, but pour la pratique des jeux de ballons, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; ballons de jeux, blocs de départ pour le sport, ballons de foot, de rugby, de volley, sacs et filets pour ballons, cordes à sauter, cannes de golf, balles de golf, balles de hockey, cannes de hockey, raquettes de sport (tennis, squash, badminton), balles de tennis, de squash, volants de badminton, filets de tennis, filets de sport, blocs de construction (jouets), animaux bouliers (jouets).