Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRILOGIC
Société Nouvelle ROSSIGNOL, SAS

Numéro de dépôt :
3114475
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021

Présentation de la marque TRILOGIC

Déposée le 25 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRILOGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle ROSSIGNOL domicilié(e) rue de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 963 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Me Delpine BASTIEN, Avocate, spécialisée en propriété intellectuelle domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France.

La marque TRILOGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRILOGIC est expirée depuis le 25 juillet 2021.

Société Nouvelle ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : SYSTRI , SWINGY , PROSPER , MAGIC , XERIOS , BOOGY , OLEANE , Arkéa , PORTASAC , INTERPORTE


Société Nouvelle ROSSIGNOL, SAS - rue de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France - SIREN 397963844


Cabinet BASTIEN, Me Delpine BASTIEN, Avocate, spécialisée en propriété intellectuelle - 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Inscription le 11 février 2002 - retrait partiel n°340948 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354736 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470133 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareil de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau, de savon et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; vitrines (meubles) ; patères (crochets) non métalliques ; conteneurs non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) . Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour établissements de bains. Récipient pour le tri sélectif des déchets ménagers

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.