Déposée le 15 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) société nouvelle rossignol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) société nouvelle rossignol domicilié(e) Route de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 963 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIDIER Nicolas, Péchenard & Associés domicilié(e) 17 bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France.
La marque SANELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société nouvelle rossignol, SAS - Route de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France - SIREN 397963844
SIDIER Nicolas, Péchenard & Associés - 17 bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2014 n°2569143 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-10-08
Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau, de savon et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; vitrines (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; conteneurs non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux ni en plaqué). Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Récipient pour le tri sélectif à usage ménager non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SANELIA"
