Societe Nouvelle Rossignol, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3586240
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2028
Présentation de la marque R ROSSIGNOL
Déposée le 4 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Societe Nouvelle Rossignol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-32 du 8 août 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Societe Nouvelle Rossignol domicilié(e) Route de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 963 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP Péchenard & Associés, M. HONORAT Fabien domicilié(e) 17 Bis rue Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque R ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Societe Nouvelle Rossignol, Société par Actions Simplifiée - Route de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France - SIREN 397963844
SCP Péchenard & Associés, M. HONORAT Fabien - 17 Bis rue Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Inscription le 18 avril 2013 - Concession de licence n°599265 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2685011 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19
Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; paniers métalliques, corbeilles métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, grilles métalliques ; entourages en grilles métalliques pour la protection des collecteurs de déchets ; poteaux métalliques, barres d'appui métallique.
Appareils de séchage, appareil à sécher les mains pour lavabos, sèche-cheveux ; distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désodorisation non à usage personnel ; sièges de toilettes (WC) ; flexibles de douche, pommes de douche.
Papier, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, bandes collantes pour la papeterie et le ménage, matières collantes pour la papeterie et le ménage, rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; corbeilles à courrier, corbeilles à papier, corbeilles en papier antifeu, corbeilles de bureaux ; pictogrammes, papiers hygiéniques.
Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : armoires, armoires à pharmacie, armoire de toilette pour salle de bains, armoire de rangement pour salle de bains ; boîtes à pain ; chiffons de nettoyage ; conteneurs, conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques ; crochets de portemanteaux non métalliques, porte-parapluies ; distributeurs fixes de serviettes non métallique ; meubles, finitions en matières plastiques pour meubles, meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, portemanteaux (meubles), portes serviettes (meubles), rayonnage, tables de toilette, tables de toilette (mobilier), tablette de lavabo, tablette de rangement ; miroirs (glaces) ; paniers non métalliques, patères [crochets] pour vêtements non métalliques, patères de rideaux, tringles de rideaux de douche ; vannerie ; entourage en bois pour la protection des collecteurs de déchets, collecteurs de gobelets.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, matériel de nettoyage ; anneaux et barres porte-serviettes, balais, balais à frange, balais mécaniques, caches pots non en papier, porte-balayettes, porte-rouleaux pour papier hygiénique, porte-savons, porte verres, porte brosses à dents ; corbeilles à usage domestique ; boites en métal pour distribution de serviettes en papier, de mouchoirs, de gants de ménage ; distributeurs de savon, distributeurs de papier hygiénique, distributeur d'essuie-mains, distributeurs d'essuie-tout, distributeurs de couvre sièges pour toilettes (WC), distributeurs de sachets périodiques, distributeurs de sacs poubelles ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pulvérisateurs et vaporisateurs de parfums ; poubelles, poubelles d'extérieur, poubelles d'intérieur, poubelles de cuisine, poubelles pour tri sélectif, poubelles de salle de bains, poubelles à usage domestique, poubelles pour collectivités, poubelles pour bureau, poubelles murales grand volume, poubelles à poser, supports de sac « vigipirate » (poubelle), collecteurs de déchets (poubelles).
Cendriers pour fumeurs, cendriers d'extérieur, cendriers d'intérieur, cendrier muraux, cendrier à poser.
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