Société Nouvelle ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3155941
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
Présentation de la marque OLEANE
Déposée le 21 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OLEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 963 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Me delphine BASTIEN, Avocate à la Cour domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France.
La marque OLEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nouvelle ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée - Route de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France - SIREN 397963844
Cabinet BASTIEN, Me delphine BASTIEN, Avocate à la Cour - 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488880 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12
Appareil d'éclairage, de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau, de savon et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; vitrines (meubles) ; patères (crochets) non métalliques ; conteneurs non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) . Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour établissement de bains. Récipient pour le tri sélectif des déchets ménagers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OLEANE"
