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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle ROSSIGNOL
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MAGIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAGIC
Société Nouvelle ROSSIGNOL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96656186
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
13/12/2016

Présentation de la marque MAGIC

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « MAGIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint Cénéré,53150 MONTSURS (dossier no 2341018) - 53150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 963 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Delphine BASTIEN Avocate au Barreau des Hauts de Seine domicilié(e) 53 bis rue des Tilleuls,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2341018) - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAGIC est expirée depuis le 13 décembre 2016.

Société Nouvelle ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : SYSTRI , SWINGY , PROSPER , XERIOS , BOOGY , OLEANE , Arkéa , PORTASAC , INTERPORTE , PLATINIUM


Société Nouvelle ROSSIGNOL Société par Actions Simplifiée - Route de Saint Cénéré,53150 MONTSURS (dossier no 2341018) - 53150 - France - SIREN 397963844


Maître Delphine BASTIEN Avocate au Barreau des Hauts de Seine - 53 bis rue des Tilleuls,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2341018) - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321104 - Publication au BOPI 2001-04-12

Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2341018 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Poubelle à pédale. Poubelle à pédale, Ustenciles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.