société Nouvelle ROSSIGNOL Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
96656185
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
13/12/2016
Présentation de la marque CLIK
Déposée le 13 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) société Nouvelle ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL),
la marque française « CLIK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) société Nouvelle ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint Cénéré,53150 MONTSURS (dossier no 2341017) - 53150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 963 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Delphine BASTIEN Avocate au Barreau des Hauts de Seine domicilié(e) 53 bis rue des Tilleuls,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2341017) - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société Nouvelle ROSSIGNOL Société par Actions Simplifiée - Route de Saint Cénéré,53150 MONTSURS (dossier no 2341017) - 53150 - France - SIREN 397963844
Maître Delphine BASTIEN Avocate au Barreau des Hauts de Seine - 53 bis rue des Tilleuls,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2341017) - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2341017 - Publication au BOPI 2007-05-10
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Poubelle à pédale, boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Poubelle à pédale, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqués)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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