Société Nouvelle Rossignol, SASU Société par Actions Simplifiée à associé Unique
Numéro de dépôt :
3245742
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2023
Présentation de la marque Arkéa
Déposée le 11 septembre 2003 par Société Nouvelle RossignolTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Arkéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est Société Nouvelle RossignolTODO domicilié(e) Route de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 963 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN domicilié(e) 16 rue Meslay - 75003 - PARIS - France.
La marque Arkéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nouvelle Rossignol, SASU Société par Actions Simplifiée à associé Unique - Route de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France - SIREN 397963844
Cabinet BASTIEN - 16 rue Meslay - 75003 - PARIS - France
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 13 août 2013 n°2537423 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-13
Appareil d'éclairage, de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau, de savon et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; vitrines (meubles) ; patères (crochets) non métalliques ; conteneurs non métalliques. Poubelles de ville. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour établissements de bains. Récipient pour le tri sélectif des déchets ménagers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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