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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND
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Solanum
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solanum
SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND SA

Numéro de dépôt :
99790761
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque Solanum

Déposée le 3 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solanum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND domicilié(e) QUARTIER DE LA CONFRERIE, BP 37, 13370 MALLEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 023 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND - France.

La marque Solanum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solanum est expirée depuis le 3 mai 2009.

SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND a également déposé les autres marques suivantes : POM'BIO , FESTINADES , LA CABRETTE , POM'ALIANZA , (Marque figurative) , Pom'2000 , FESTINETTES , Agriculture Raisonnée


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND SA - QUARTIER DE LA CONFRERIE, BP 37, 13370 MALLEMORT - France - SIREN 345023279


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Produits agricoles, horticoles forestiers, graines, ni préparés ni transformés, animaux vivants fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Viande et poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir, sagou.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.