Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle Robert Durand
/
POM'BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'BIO
Société Nouvelle Robert Durand SA

Numéro de dépôt :
98755359
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque POM'BIO

Déposée le 14 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle Robert Durand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle Robert Durand domicilié(e) Quartier de la confrerie, BP 37, 13370 Mallemort - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 023 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle Robert Durand, SA - France.

La marque POM'BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'BIO est expirée depuis le 14 octobre 2008.

Société Nouvelle Robert Durand a également déposé les autres marques suivantes : FESTINADES , LA CABRETTE , POM'ALIANZA , Solanum , (Marque figurative) , Pom'2000 , FESTINETTES , Agriculture Raisonnée


Société Nouvelle Robert Durand SA - Quartier de la confrerie, BP 37, 13370 Mallemort - France - SIREN 345023279


Société Nouvelle Robert Durand, SA - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Produits agricoles, horticoles (à l'exception des pommes), forestiers (ni preparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits (à l'exception des pommes) et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux mal ; viande et posson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits (à l'exception des pommes) et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.