Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND
/
LA CABRETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CABRETTE
SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND SA

Numéro de dépôt :
96647015
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque LA CABRETTE

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CABRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND domicilié(e) QUARTIER DE LA CONFRERIE, BP 37, 13370 MALLEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 023 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND SA - France.

La marque LA CABRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABRETTE est expirée depuis le 16 octobre 2006.

SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND a également déposé les autres marques suivantes : POM'BIO , FESTINADES , POM'ALIANZA , Solanum , (Marque figurative) , Pom'2000 , FESTINETTES , Agriculture Raisonnée


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND SA - QUARTIER DE LA CONFRERIE, BP 37, 13370 MALLEMORT - France - SIREN 345023279


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND SA - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt