SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production SARL
Numéro de dépôt :
1638722
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2011
Présentation de la marque CONTOUR
Déposée le 9 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production domicilié(e) 180 rue Louis Armand, ZI Les Milles, 13791 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2201654) - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 140 832 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2201654) - France.
La marque CONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production SARL - 180 rue Louis Armand, ZI Les Milles, 13791 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2201654) - France - SIREN 404140832
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2201654) - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201654 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 6 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330564 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 24 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327190 - Publication au BOPI 2001-07-24
Inscription le 19 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210453 - Publication au BOPI 1996-12-19
Coffrages, éléments ou parties de coffrages;échafaudages, éléments ou parties d'échafaudages;quincaillerie de coffrages et d'échafaudages.Matériaux de construction;poutres et poutrelles métalliques ou en bois, en bois lamellé, en contreplaqué;charpentes métalliques ou non métalliques et éléments de charpentes métalliques ou non métalliques;échafaudages métalliques ou en bois et éléments d'échafaudages métalliques ou en bois; coffrages métalliques ou en bois et éléments de coffrages métalliques ou en bois
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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