Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFETEC
SOCIETE NOUVELLE RENAULAC, société anonyme, 80 à 104, rue Ferdinand Buisson, BEGLES (Gironde).

Numéro de dépôt :
1328260
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1995

Présentation de la marque REFETEC

Déposée le 25 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RENAULAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RENAULAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque REFETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFETEC est expirée depuis le 25 octobre 1995.

SOCIETE NOUVELLE RENAULAC a également déposé les autres marques suivantes : VERSYL , MAC'AGRI , RENAU SATIN PLUS RENAULAC , MICROFLEX , RENAUFILM , VERNIS MARIN LE LOUP , RENAUSOL , RENAUCLAIR , BRILLANT SOLAIRE , RENAUTAINER


SOCIETE NOUVELLE RENAULAC, société anonyme, 80 à 104, rue Ferdinand Buisson, BEGLES (Gironde). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.