SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1641249
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2001
Présentation de la marque RMC - BELIX
Déposée le 29 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RMC - BELIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX domicilié(e) ANTILLY, 60620 BETZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque RMC - BELIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX (Société Anonyme) - ANTILLY, 60620 BETZ - France
CABINET DEGRET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;matières d'imprégnation contre l'incendie;produits pour ignifuger et notamment dispersion de sels minéraux pour l'ignifugation de panneaux de particules;préparations et solutions hydrofuges, destinées notamment à l'hydrofugation de panneaux de particules;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie, colles thermofusibles et adhésifs permanents..Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;produits de protection pour les métaux;produits contre la corrosion, revêtements anti-corrosion pour câbles métalliques, conducteurs ou non..Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches;cires et paraffines à usage industriel;dispersions de paraffines dans l'eau destinées à l'hydrofugation de panneaux de particules..Matières et substances adhésives pour papier et articles en papier, carton et articles en carton;colles thermofusibles;papier et carton hydrofugés..Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, à remplir, à imprégner;tuyaux flexibles non métalliques;bandes de laines de verre adhésives;produits de bourrage et mastics d'étanchéité, notamment pour l'étanchéité de câbles téléphoniques et électriques sous gaine;matières d'isolation, d'imprégnation, de remplissage, d'étanchéité et de calfeutrage: pour câbles, et notamment pour câbles électriques, boîtes de dérivation, boîtes de jonction et boîtes d'extrémité de câbles électriques..Matériaux de construction, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;brais et goudrons destinés aux revêtements de tubes d'acier, enterrés ou non; produits à base de bitume, de dérivés du pétrole et de gravillons pour boucher les trous sur le macadam, le bitume, le béton, le goudron
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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