Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RMC BELIX
SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1552473
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009
RMC BELIX de SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX

Présentation de la marque RMC BELIX

Déposée le 20 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RMC BELIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX domicilié(e) Antilly, 60620 BETZ (dossier no 2151701) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 491 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2151701) - France.

La marque RMC BELIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RMC BELIX est expirée depuis le 20 septembre 2009.

SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX a également déposé les autres marques suivantes : CERETHANE , CERESTICK , CERISOL , CERE , FERUMELT , FERUSTICK , CEREPLAST , CEROXY , CERECOM , CEREMASSE


SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX (Société Anonyme) - Antilly, 60620 BETZ (dossier no 2151701) - France - SIREN 786491415


CABINET DEGRET - (dossier no 2151701) - France


Renouvellement avec limitation le 31 août 1999 n°2151701 - Publication au BOPI 1999-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; matières d'imprégnation contre l'incendie ; produits pour ignifuger et notamment dispersion de sels minéraux pour l'ignifugation de panneaux de particules ; préparations et solutions hydrofuges, destinées notamment à l'hydrofugation de panneaux de particules ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie, colles thermofusibles et adhésifs permanents. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches ; cires et paraffines à usage industriel ; dispersions de paraffines dans l'eau destinées à l'hydrofugation de panneaux de particules. Matières et substances adhésives pour papier et articles en papier, carton et articles en carton ; colles thermofusibles ; papier et carton hydrofugés ; papier et carton pour l'emballage ; cires à cacheter.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.