Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RMC BELIX
SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX

Numéro de dépôt :
1203026
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002
RMC BELIX de SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX

Présentation de la marque RMC BELIX

Déposée le 30 avril 1982 par SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RMC BELIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX, domicilié(e) Antilly, 60620 BETZ (dossier no 2003981) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2003981) - France.

La marque RMC BELIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RMC BELIX est expirée depuis le 30 avril 2002.

SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX a également déposé les autres marques suivantes : CERETHANE , CERESTICK , CERISOL , CERE , FERUMELT , FERUSTICK , CEREPLAST , CEROXY , CERECOM , CEREMASSE


SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX - Antilly, 60620 BETZ (dossier no 2003981) - France


CABINET DEGRET - (dossier no 2003981) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1992 n°2003981 - Publication au BOPI 1992-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Inscription le 18 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64041 - Publication au BOPI 1992-06-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;matières d'imprégnation contre l'incendie;produits pour ignifuger et notamment dispersion de sels minéraux pour l'ignifugation de panneaux de particules;préparations et solutions hydrofuges, destinées notamment à l'hydrofugation de panneaux de particules;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie, colles thermofusibles et adhésifs permanents.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudres pour peintres et décorateurs;produits de protection pour les métaux;produits contre la corrosion, revêtements anti-corrosion pour câbles métalliques, conducteurs ou non.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches, cires et paraffines à usage industriel;dispersions de paraffines dans l'eau destinées à l'hydrofugation de panneaux de particules.Matières et substances adhésives pour papier et articles en papier, carton et articles en carton;colles thermofusibles;papier et carton hydrofugés.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, à remplir, à imprégner;tuyaux flexibles non métalliques;bandes de laines de verre adhésives;produits de bourrage et mastics d'étanchéité, notamment pour l'étanchéité de câbles téléphoniques et électriques sous gaine;matières d'isolation, d'imprégnation,, de remplissage, d'étanchéité et de calfeutrage : pour câbles, et notamment pour câbles électriques, boîtes de dérivation, boîtes de jonction et boîtes d'extrémité de câbles électriques.Matériaux de construction, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;brais et goudrons destinés aux revêtements de tubes d'acier, enterrés ou non; produits à base de bitume, de dérivés du pétrole et de gravillons pour boucher les trous sur le macadam, le bitume, le béton, le goudron.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.