SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1641243
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2001
Présentation de la marque CEREMELT
Déposée le 29 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEREMELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX domicilié(e) ANTILLY, 60620 BETZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque CEREMELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX (Société Anonyme) - ANTILLY, 60620 BETZ - France
CABINET DEGRET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;substances adhésives destinées à l'industrie, colles thermofusibles et adhésifs permanents;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes..Cires et paraffines à usage industriel..Matières et substances adhésives pour papier et articles en papier, carton et articles en carton; colles thermofusibles et adhésifs permanents
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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