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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle PIPELINE SERVICE dite : NEW PLS
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SUBGAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBGAM
Société Nouvelle PIPELINE SERVICE dite : NEW PLS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1360619
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1996

Présentation de la marque SUBGAM

Déposée le 26 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle PIPELINE SERVICE dite : NEW PLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle PIPELINE SERVICE dite : NEW PLS domicilié(e) 30, avenue des Frères Lumière, 78190 TRAPPES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SUBGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBGAM est expirée depuis le 26 juin 1996.

Société Nouvelle PIPELINE SERVICE dite : NEW PLS a également déposé les autres marques suivantes : NEW PLS , CORROCONTROL


Société Nouvelle PIPELINE SERVICE dite : NEW PLS (société anonyme) - 30, avenue des Frères Lumière, 78190 TRAPPES. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Appareils destinés à la prise de clichés par gammagraphie en milieu sous-marin.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.