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Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE PHYDOR
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DOUX PAYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUX PAYS
SOCIETE NOUVELLE PHYDOR

Numéro de dépôt :
1364868
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque DOUX PAYS

Déposée le 23 juillet 1986 par la société SOCIETE NOUVELLE PHYDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUX PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE PHYDOR domicilié(e) 59 rue du Port, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2069408) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 918 895 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2069408) - France.

La marque DOUX PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUX PAYS est expirée depuis le 23 juillet 2006.

SOCIETE NOUVELLE PHYDOR a également déposé les autres marques suivantes : PHYDOR , (Marque figurative) , AMANDIN , DOUDOU , CARADOU , CRAQUOR , BEG-MEIL , YO - YO , SNACK GOUTER , BISCUI-PACK


SOCIETE NOUVELLE PHYDOR - 59 rue du Port, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2069408) - France - SIREN 332918895


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2069408) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1996 n°2069408 - Publication au BOPI 1996-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 18 septembre 1990 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°47908 - Publication au BOPI 1990-09-18

Café, thé, cacao, sucre, riz,tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois",biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.