Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSSY D AMBOISE
Numéro de dépôt :
1100499
Date de dépôt :
20/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BUSSY D AMBOISE
Déposée le 20 juin 1979 par SOCIETE NOUVELLE PEZON ET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUSSY D AMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUSSY D AMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE PEZON ET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°45402 - Publication au BOPI 1980-003