Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
/
TORONTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TORONTO
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
4279907
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2026
TORONTO de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque TORONTO

Déposée le 14 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TORONTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 552 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme COURY Joelle domicilié(e) 9 route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque TORONTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORONTO arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : GENEREUSE DES COMBRAILLES , DELICE DE MALICORNE , DUNE , SOUVENIR DE MARCEL PROUST , TERRALATE , ZEBULON , JARDINS DE VILLANDRY , AMBOISE , PUR CAPRICE , ROSE DES 4 VENTS


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9 route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 750552663


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme COURY Joelle - 9 route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits de l'agriculture à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais à l'exception du melon, et de la tomate ; légumes frais à l'exception de la laitue, du haricot, de la pomme de terre et du maïs ; semences (graines) à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; plantes naturelles à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; fleurs naturelles à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; plants à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.