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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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RUSTIQUE DES PYRENEES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTIQUE DES PYRENEES
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
3249009
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE MONTLUCON
Date d'expiration :
23/09/2023
RUSTIQUE DES PYRENEES de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque RUSTIQUE DES PYRENEES

Déposée le 23 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE MONTLUCON), la marque française « RUSTIQUE DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 552 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque RUSTIQUE DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTIQUE DES PYRENEES est expirée depuis le 23 septembre 2023.

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : GENEREUSE DES COMBRAILLES , DELICE DE MALICORNE , DUNE , SOUVENIR DE MARCEL PROUST , TERRALATE , ZEBULON , JARDINS DE VILLANDRY , AMBOISE , PUR CAPRICE , ROSE DES 4 VENTS


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 750552663


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539424 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-09-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des abricots et abricotiers et leur matériel de multiplication tels que greffons, écussons.