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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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ROSE DES 4 VENTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE DES 4 VENTS
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
3416964
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
ÇGTC MONTLUON
Date d'expiration :
14/03/2026
ROSE DES 4 VENTS de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque ROSE DES 4 VENTS

Déposée le 14 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÇGTC MONTLUON), la marque française « ROSE DES 4 VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 552 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme COURY Joelle domicilié(e) 9 route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque ROSE DES 4 VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DES 4 VENTS arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : GENEREUSE DES COMBRAILLES , DELICE DE MALICORNE , DUNE , SOUVENIR DE MARCEL PROUST , TERRALATE , ZEBULON , JARDINS DE VILLANDRY , AMBOISE , PUR CAPRICE , TORONTO


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9 route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 750552663


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme COURY Joelle - 9 route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2612996 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.