Marque renouvelée - Marque en vigueur

IGUANA
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
3381811
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
ÇGTC MONTLUON
Date d'expiration :
15/09/2025
IGUANA de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque IGUANA

Déposée le 15 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÇGTC MONTLUON), la marque française « IGUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 552 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque IGUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IGUANA arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : GENEREUSE DES COMBRAILLES , DELICE DE MALICORNE , DUNE , SOUVENIR DE MARCEL PROUST , TERRALATE , ZEBULON , JARDINS DE VILLANDRY , AMBOISE , PUR CAPRICE , ROSE DES 4 VENTS


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 750552663


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2015 n°2596823 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-10

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception du maïs et des melons, produits forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (à l'exception des semences de maïs et de melons), fruits et légumes frais (à l'exception des maïs et des melons), plantes naturelles (à l'exception des maïs) et fleurs naturelles ; plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.