FOLLE COURTISANE
Présentation de la marque FOLLE COURTISANE
Déposée le 4 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « FOLLE COURTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOLLE COURTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOLLE COURTISANE arrivera à expiration en date du 4 juin 2026.
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314667 - Publication au BOPI 2006-05-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619288 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-05-26