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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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FEE MELUSINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEE MELUSINE
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
3995760
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
FEE MELUSINE de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque FEE MELUSINE

Déposée le 5 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FEE MELUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 552 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque FEE MELUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEE MELUSINE est expirée depuis le 5 avril 2023.

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : GENEREUSE DES COMBRAILLES , DELICE DE MALICORNE , DUNE , SOUVENIR DE MARCEL PROUST , TERRALATE , ZEBULON , JARDINS DE VILLANDRY , AMBOISE , PUR CAPRICE , ROSE DES 4 VENTS


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 750552663


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.