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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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DUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUNE
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
93476098
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
07/07/2023

Présentation de la marque DUNE

Déposée le 7 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « DUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 552 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque DUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUNE est expirée depuis le 7 juillet 2023.

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : GENEREUSE DES COMBRAILLES , DELICE DE MALICORNE , SOUVENIR DE MARCEL PROUST , TERRALATE , ZEBULON , JARDINS DE VILLANDRY , AMBOISE , PUR CAPRICE , ROSE DES 4 VENTS , TORONTO


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 750552663


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165828 - Publication au BOPI 1993-11-30

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245314 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530992 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-05-30

Produits agricoles et graines, non compris dans d'autres classes (à l'exception de l'orge), produits horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences (à l'exception des semences d'orge), plantes vivantes (à l'exception de l'orge) et fleurs naturelles, plus spécialement roses et rosiers