DELBARD GOURMANDE
Présentation de la marque DELBARD GOURMANDE
Déposée le 23 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « DELBARD GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELBARD GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELBARD GOURMANDE arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290443 - Publication au BOPI 2005-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589886 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17