Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLANTA
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Numéro de dépôt :
4388837
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
ATLANTA de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque ATLANTA

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Arnaud DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque ATLANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTA arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : GENEREUSE DES COMBRAILLES , DELICE DE MALICORNE , DUNE , SOUVENIR DE MARCEL PROUST , TERRALATE , ZEBULON , JARDINS DE VILLANDRY , AMBOISE , PUR CAPRICE , ROSE DES 4 VENTS


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Arnaud DELBARD - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Produits de l'agriculture à l'exception des poireau, betterave, fétuque rouge, soja, tournesol, haricot; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture à l'exception des tournesol, lis des Incas, rosier, arum ; produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais à l'exception des poireau, betterave, fétuque rouge, soja, haricot ; semences (graines) à l'exception des poireau, betterave, fétuque rouge, soja, tournesol, lis des Incas, haricot, rosier et arum ; plantes naturelles à l'exception de poireau, betterave, fétuque rouge, soja, tournesol, lis des Incas, haricot, rosier et arum; fleurs naturelles à l'exception des tournesol, lis des Incas, rosier, arum ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes à l'exception des tournesol, lis des Incas, rosier, arum ; plants à l'exception des poireau, betterave, fétuque rouge, soja, tournesol, lis des Incas, haricot, rosier et arum; arbres (végétaux) à l'exception des rosiers ; bois bruts ; fourrages,.