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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE PELTEX (S.A. régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales
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PELFRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELFRAN
SOCIETE NOUVELLE PELTEX (S.A. régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales)

Numéro de dépôt :
1446397
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
09/07/1996

Présentation de la marque PELFRAN

Déposée le 9 juillet 1986 par SOCIETE NOUVELLE PELTEX (S.A. régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « PELFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE PELTEX (S.A. régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales) domicilié(e) 542, rue Ernest Charlier, 88102 SAINTE MARGUERITE. - France.

La marque PELFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELFRAN est expirée depuis le 9 juillet 1996.


SOCIETE NOUVELLE PELTEX (S.A. régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales) - 542, rue Ernest Charlier, 88102 SAINTE MARGUERITE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Des fourrures et tissus imitant la fourrure, tissus, tissus tricotés, tissus tricotés à poils, couvertures de lits, tapis de table, tissus pour doublures, vêtements, fourrure confectionnées, chapellerie, bérêts et analogues, chaussons, pantoufles, doublures pour vêtements et chaussure tapis tibaudes, moquettes, paillassons et nattes, jeux et jouets, jouets en peluche, sacs de couchage, tapis de sol pour tentes, gants, toiles cirées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].