Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Nouvelle Pathé Cinéma
/
FRANCOEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOEUR
Société Nouvelle Pathé Cinéma

Numéro de dépôt :
925532
Date de dépôt :
30/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCOEUR

Déposée le 30 mai 1975 par Société Nouvelle Pathé Cinéma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle Pathé Cinéma domicilié(e) (soc. an.), 6, rue Francoeur, Paris. - France.

La marque FRANCOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCOEUR est expirée depuis le 30 mai 1985.

Société Nouvelle Pathé Cinéma a également déposé les autres marques suivantes : JOINVILLE , PATHE CANEBIERE , WEPLER , PATHE ESTEREL , WEBO , PATHE JOURNAL , PATHE , PATHEX , (Marque figurative) , PATHE JOURNAL


Société Nouvelle Pathé Cinéma - (soc. an.), 6, rue Francoeur, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Appareils récepteurs de téléphotographie, de télécinématographie, de télévision, de radiophonie, appareils d'enregistrement et de reproduction des sons, électrophones, magnétophones.