Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACHA
SOCIETE NOUVELLE PACHA (SARL)

Numéro de dépôt :
1543583
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
24/07/1999
PACHA de SOCIETE NOUVELLE PACHA

Présentation de la marque PACHA

Déposée le 24 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE PACHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE PACHA domicilié(e) 59 Route d'ECHIROLLES, 38320 EYBENS - France.

La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHA est expirée depuis le 24 juillet 1999.

SOCIETE NOUVELLE PACHA a également déposé les autres marques suivantes : MASTER


SOCIETE NOUVELLE PACHA (SARL) - 59 Route d'ECHIROLLES, 38320 EYBENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viance, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.