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Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE MOREAU
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HAUTE TENSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE TENSION
SOCIETE NOUVELLE MOREAU

Numéro de dépôt :
92417814
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque HAUTE TENSION

Déposée le 5 mai 1992 par la société SOCIETE NOUVELLE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE TENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE MOREAU domicilié(e) La Monnerie, 87150 CUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 318 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque HAUTE TENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE TENSION est expirée depuis le 5 mai 2002.

SOCIETE NOUVELLE MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : TALKY


SOCIETE NOUVELLE MOREAU - La Monnerie, 87150 CUSSAC - France - SIREN 330318312


SODEMA - France


Inscription le 23 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285167 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172108 - Publication au BOPI 1994-05-03

Inscription le 8 avril 1999 - Décision judiciaire définitive n°275323 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267788 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264451 - Publication au BOPI 1998-10-13

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

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