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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MIZERET
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STUDY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STUDY
SOCIETE NOUVELLE MIZERET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1575471
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010
STUDY de SOCIETE NOUVELLE MIZERET

Présentation de la marque STUDY

Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STUDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MIZERET domicilié(e) 5 Rue de Ris, 91170 VIRY CHATILLON, FRANCE (dossier no 2162745) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 726 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2162745) - France.

La marque STUDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STUDY est expirée depuis le 14 février 2010.

SOCIETE NOUVELLE MIZERET a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEMAGNE PAPER , "ARTS ET METIERS" , "CHARLEMAGNE" , LE GAULOIS


SOCIETE NOUVELLE MIZERET, société anonyme - 5 Rue de Ris, 91170 VIRY CHATILLON, FRANCE (dossier no 2162745) - France - SIREN 410726590


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2162745) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162745 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429294 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 31 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240849 - Publication au BOPI 1997-07-31

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