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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MIZERET
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"ARTS ET METIERS"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"ARTS ET METIERS"
Société Nouvelle MIZERET, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1421377
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2007

Présentation de la marque "ARTS ET METIERS"

Déposée le 3 août 1987 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ARTS ET METIERS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MIZERET domicilié(e) 57 Rue Saint Sauveur, 91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2095394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 726 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2095394) - France.

La marque "ARTS ET METIERS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "ARTS ET METIERS" est expirée depuis le 3 août 2007.

Société Nouvelle MIZERET a également déposé les autres marques suivantes : STUDY , CHARLEMAGNE PAPER , "CHARLEMAGNE" , LE GAULOIS


Société Nouvelle MIZERET, (société anonyme) - 57 Rue Saint Sauveur, 91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2095394) - France - SIREN 410726590


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2095394) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 1997 n°2095394 - Publication au BOPI 1997-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 31 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240849 - Publication au BOPI 1997-07-31

Crayons, gommes, plumes métalliques, porte-plumes, encres, colles, cahiers, protège-cahiers, boîtes et bloc de papiers à lettres, craie et tous articles de papeterie et de bureau.