Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MILMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MILLET domicilié(e) 16 Rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque MILMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE MILLET, Société Anonyme - 16 Rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France
CABINET GERMAIN et MAUREAU - France
Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191540 - Publication au BOPI 1995-11-09
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie, sacs de sport, sacs de voyage;sacs à dos, sacs de montagne;sacs d'alpinisme.Vêtements, plus particulièrement vêtements de sport, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noèl
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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