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Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE MILLET
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M MILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MILLET
SOCIETE NOUVELLE MILLET

Numéro de dépôt :
93468575
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2003

Présentation de la marque M MILLET

Déposée le 11 mai 1993 par la société SOCIETE NOUVELLE MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M MILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE MILLET domicilié(e) 16 Rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 866 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque M MILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MILLET est expirée depuis le 11 mai 2003.

SOCIETE NOUVELLE MILLET a également déposé les autres marques suivantes : APHANICE , UKERDI , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MILMAR


SOCIETE NOUVELLE MILLET - 16 Rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France - SIREN 351866884


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191540 - Publication au BOPI 1995-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises, sacs à dos, sacs d'alpinisme; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].