Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAROPODOMETRE ELECTRONIQUE
Société Nouvelle MIDI-CAPTEURS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98731628
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BAROPODOMETRE ELECTRONIQUE

Déposée le 7 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MIDI-CAPTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAROPODOMETRE ELECTRONIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MIDI-CAPTEURS domicilié(e) 4, rue des Libellules, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 846 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick ARRANZ Société Nouvelle MIDI-CAPTEURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Société Nouvelle MIDI-CAPTEURS a également déposé les autres marques suivantes : MIDI-CAPTEURS


Société Nouvelle MIDI-CAPTEURS (S.A.) - 4, rue des Libellules, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 394846315


Monsieur Patrick ARRANZ Société Nouvelle MIDI-CAPTEURS - France


Inscription le 10 avril 2000 - Rejet total n°298508 - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 2000-04-10

Plate-forme de visualisation et d'analyse statique, dynamique et posturographique des pressions plantaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.