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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MERAL
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Y A-T-IL UN LIT DANS MON CANAPE ?
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y A-T-IL UN LIT DANS MON CANAPE ?
Société Nouvelle MERAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1695328
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2001
Y A-T-IL UN LIT DANS MON CANAPE ? de Société Nouvelle MERAL

Présentation de la marque Y A-T-IL UN LIT DANS MON CANAPE ?

Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y A-T-IL UN LIT DANS MON CANAPE ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MERAL domicilié(e) 72620 AUBIGNE-RACAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France.

La marque Y A-T-IL UN LIT DANS MON CANAPE ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y A-T-IL UN LIT DANS MON CANAPE ? est expirée depuis le 25 septembre 2001.

Société Nouvelle MERAL a également déposé les autres marques suivantes : MÉRAL


Société Nouvelle MERAL (société anonyme) - 72620 AUBIGNE-RACAN - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Mécanismes de lit et de siège transformable; lits, canapés, meubles transformables de siège en lit

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.