Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉRAL
Société Nouvelle MÉRAL, (société anonyme), Le Sablon, 72620 AUBIGNÉ RACAN.

Numéro de dépôt :
1205011
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1992

Présentation de la marque MÉRAL

Déposée le 26 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MÉRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MÉRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MÉRAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque MÉRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉRAL est expirée depuis le 26 mai 1992.

Société Nouvelle MÉRAL a également déposé les autres marques suivantes : Y A-T-IL UN LIT DANS MON CANAPE ?


Société Nouvelle MÉRAL, (société anonyme), Le Sablon, 72620 AUBIGNÉ RACAN. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Tous véhicules terrestres (notamment cycles), aériens, fluviaux, navals et parties de tels véhicules;tous articles de sports; jeux et jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].