Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRICOLORES
Société NOUVELLE MARIALE (S.A.) 22, boulevard National, 13001 MARSEILLE

Numéro de dépôt :
15971
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Date d'expiration :
13/01/1992
LES TRICOLORES de Société NOUVELLE MARIALE 22

Présentation de la marque LES TRICOLORES

Déposée le 13 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société NOUVELLE MARIALE 22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « LES TRICOLORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NOUVELLE MARIALE 22 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LES TRICOLORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14


Société NOUVELLE MARIALE (S.A.) 22, boulevard National, 13001 MARSEILLE - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57806 - Publication au BOPI 1991-11-25

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogeries et autres instruments chronométriques, et notamment des alliances.