SQUAD FORCES
Présentation de la marque SQUAD FORCES
Déposée le 4 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MAJORETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SQUAD FORCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SQUAD FORCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUAD FORCES est expirée depuis le 4 juin 2009.
SOCIETE NOUVELLE MAJORETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Inscription le 6 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423954 - Publication au BOPI 2005-12-06
Inscription le 6 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423956 - Publication au BOPI 2005-12-06
Inscription le 6 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423955 - Publication au BOPI 2005-12-06
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28